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CHSCT Central VNF du 10 décembre 2015 : Compte rendu CGT

mardi 15 décembre 2015

VNF : Olivier HANNEDOUCHE - Sébastien LEGRAND – Romain DAUTIGNY –
Bernard TERRANOVA – Béatrice UNAL- Christine BOURBON

Pour la CGT : Gilles CALLAY – Didier GRAVE - Romain DELBART (excusé) - Jean-François VERMENOT (excusé) -Jérôme DORDAIN (excusé) - Monique ESQUENET (excusée) -

FO et CFDT

En raison du report du CHSCTC du 26 novembre au 10 décembre 2015, la représentativité syndicale était réduite.

1) Approbation du compte-rendu du CHSCT CENTRAL 24 septembre 2015

Point reporté dû à l’arrêt de travail de la secrétaire de séance du CHSCTC du 24/09/2015

2) Point d’information sur les actions menées dans le cadre de la sécurité des chantiers

Présentation des documents menés dans le cadre de la sécurité des chantiers, mise en œuvre d’une politique concrète des chantiers.
Les chantiers doivent être encadrés, désignation d’un responsable d’opération, suppression des co-activités ou le cas échéant la diminuer au maximum.

Mise en place d’un dispositif permettant le retour d’expériences de l’ensemble du réseau.
Mise en place d’un réseau national de suivi des actions et des formations respect de la circulaire publiée en 2012 reprenant l’ensemble des règles de sécurité de l’ensemble de nos chantiers et missions au sein des différentes UTI de l’EPA.

La CGT rappelle que le but sera de simplifier l’ensemble des documents et de les réduire surtout pas de d’alourdir le dispositif.

La direction répond que c’est bien l’idée et la volonté du groupe national de mettre en place un dispositif simple et cohérent avec les missions des agents, avec les chantiers internes comme externes au service.

Les documents sont disponibles sur le réseau intranet de VNF.
Des questions se posent sur les « menues interventions » dites ponctuelles, de courte durée mais où le risque et le danger peuvent être présents et donc doivent porter une réflexion avant d’entreprendre l’intervention.

La CGT soulève le problème des interventions courtes effectuées par les agents du service qui ne nécessitera pas les mêmes réflexions que l’intervention effectuée par une entreprise extérieure.

La CGT relève les pratiques d’interventions actuelles lors des interventions en situation d’astreinte où les agents sont encadrés et connaissent parfaitement les ouvrages sur lesquels ils interviennent.

Un réseau de formateurs « sécurité des chantiers » est mis en place depuis 2013, composé de 29 formateurs qui devront former tous les agents de la même manière.
Le groupe national se penche également sur les interventions de plongée avec l’application des nouvelles réglementations des études sur d’autres pratiques et d’autres techniques sont étudiées.

Peu d’UTI utilise encore des plongeurs internes au service tout au moins pour des travaux seules des inspections sont menées.

Mise en place de deux groupes de travail au niveau national :
– l’un pour le travail isolé
– l’autre sur l’utilisation des manivelles.

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