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Compte rendu du CHSCT du 15 mai 2013

jeudi 23 mai 2013

VNF : Bernard TERRANOVA, directeur adjoint des Ressources Humaines et des Moyens, Thierry DRUESNE et Mme Corinne PRZYMENSKI

Représentants CGT : Gilles CALLAY – Jean Luc COTTIN – Christian GENIX – Didier GRAVE – Philippe COMMUNAL- Bertrand DETOURNAY – Michel FLEURY

FO,CFDT

Ordre du jour :

  • 1. Information sur la réorganisation de la DAJCP
  • 2. Consultation sur le projet 2eme vague du baromètre social
  • 3. Questions diverses

Préalable :
La CGT donne lecture de sa déclaration.

VNF répond à la déclaration en rappelant l’engagement du DG sur tous les problèmes liés à l’hygiène et la sécurité. Il annonce que pour les risques d’amiante sur les bâtiments, une action sera conduite et présentée au prochain CHSCT pour définir les priorités d’intervention. A cette occasion, comme il s’agit de la sécurité des agents, des déménagements temporaires ne sont pas à exclure.
Concernant les risques psycho-sociaux un projet spécifique sera conduit au delà du baromètre social.

Une journée sera consacrée avant la fin d’année, sous la forme d’un séminaire sur la politique de prévention.

1— Information sur la réorganisation de la DAJCP (intervenant Pascal Girardot)

Ce point a été présenté au CHSCT compte tenu de la tentative de suicide de son responsable en 2012.
Un point sera fait au bout de 6 mois de fonctionnement
Ce service confectionnera des guides et instructions pour « outiller » les services, afin de réduire des pertes en recours contentieux, souvent pour des raisons de formes.

2— Consultation sur le projet 2eme vague du baromètre social (intervenant M Smchitt société opinionway)

Le marché avec la société prévoit la réalisation d’un questionnaire en 2013 et 2014 qui restera similaire au précédent afin de permettre des comparaisons.
Il sera diffusé et ouvert tout le mois de juin aux réponses.
La CGT pose la question d’utiliser l’entretien professionnel pour également aborder les sujets contenus dans ce questionnaire.

3— Questions diverses

Le prochain CHSCT sera convoqué le vendredi 14 juin matin à Béthune.
Il a été clairement rappelé que ce CHSCT Transitoire, n‘a pas de valeur juridique jusqu’aux prochaines élections et ne peut donc avoir un secrétaire conformément au décret. Il est un organe « interlocuteur du DG » pour les questions d’Hygiène et Sécurité.